Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site web Des Histoires et Des Arts (ci-après « le Site »), ainsi que des services offerts par Des Histoires et Des Arts (ci-après « nous », « notre » ou « le Site »). En accédant au Site, en l’utilisant et en souscrivant à nos services, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, vous devez immédiatement cesser d'utiliser notre site.
1. Objet des CGU
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site Des Histoires et Des Arts, ainsi que des services que nous proposons. Notre site propose du contenu pédagogique en ligne, des cours, des formations et des ressources éducatives destinées à vous aider à développer vos connaissances dans les domaines des arts et de la culture. L'utilisation de nos services est régie par ces conditions, qui constituent un contrat entre l'utilisateur et Des Histoires et Des Arts.
2. Accès au site
L'accès au site Des Histoires et Des Arts est gratuit, à l'exception des frais liés à l'accès à Internet, qui sont à la charge de l'utilisateur. Pour bénéficier de certains services (tels que les cours en ligne et les abonnements), l'utilisateur doit souscrire à un abonnement ou effectuer un achat sur notre plateforme.
L'accès au site peut être suspendu ou restreint en raison de raisons techniques, de maintenance ou pour toute autre raison opérationnelle, sans que cela ne puisse engager notre responsabilité. Nous nous efforçons de maintenir le site disponible en permanence, mais ne pouvons garantir qu'il le soit sans interruption.
3. Inscription et création d'un compte utilisateur
Pour accéder à certains services du site, vous devez vous inscrire et créer un compte utilisateur. Ce processus d’inscription requiert que vous fournissiez des informations exactes et complètes. Lors de la création de votre compte, vous devrez choisir un identifiant (adresse e-mail) et un mot de passe. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de connexion, et vous vous engagez à informer immédiatement Des Histoires et Des Arts en cas de tout usage non autorisé de votre compte.
L’inscription et la création d’un compte sont nécessaires pour souscrire à nos abonnements payants, accéder aux contenus spécifiques et participer aux formations en ligne.
- En créant un compte, vous vous engagez à :
- Fournir des informations exactes et à jour.
- Ne pas partager vos informations de connexion avec des tiers.
- Mettre à jour vos informations en cas de modification.
- Si vous ne respectez pas ces obligations, nous nous réservons le droit de suspendre ou de supprimer votre compte.
4. Description des services
Le site Des Histoires et Des Arts propose une gamme de contenus pédagogiques, tels que des vidéos de formation, des podcasts, des articles, des quiz, des exercices pratiques et autres ressources éducatives dans le domaine des arts et de la culture. Ces contenus sont mis à disposition dans le cadre d'abonnements payants ou d'achats ponctuels. Les utilisateurs peuvent souscrire à des abonnements mensuels ou annuels pour accéder à une bibliothèque de contenus en ligne. De plus, certains contenus peuvent être achetés individuellement sans souscription à un abonnement. Les abonnements sont renouvelables automatiquement à moins que vous n'annuliez votre abonnement avant la fin de la période en cours. Les détails des abonnements et des tarifs sont présentés sur le site au moment de la souscription.
5. Tarifs et modalités de paiement
Les tarifs des abonnements et des services sont clairement indiqués sur le Site au moment de l'achat. Le paiement pour les services payants doit être effectué lors de la souscription ou de l'achat d'un contenu spécifique. Nous acceptons différents modes de paiement, y compris les cartes bancaires (Visa, MasterCard, etc.), PayPal, et d’autres moyens de paiement électroniques. Le paiement est effectué en euros et est exigé immédiatement lors de la commande. Une fois le paiement validé, l'accès au contenu ou à l’abonnement souscrit est fourni. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les modifications de prix ne s’appliqueront pas aux abonnements en cours.
6. Propriété intellectuelle
Le site et l'ensemble des contenus accessibles (textes, vidéos, images, graphiques, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Des Histoires et Des Arts ou de ses partenaires. Ces contenus sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle (notamment les droits d’auteur et les marques). En accédant au site et en souscrivant à nos services, vous êtes autorisé à utiliser le contenu exclusivement dans un cadre personnel, à des fins d'apprentissage. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, diffuser, modifier ou utiliser de quelque manière que ce soit le contenu pour des fins commerciales ou illégales.
7. Obligations de l'utilisateur
En utilisant notre site, vous vous engagez à respecter les conditions suivantes :
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8. Responsabilité de Des Histoires et Des Arts
Nous nous engageons à fournir des services de qualité et à maintenir l'accès au Site dans les meilleures conditions possibles. Cependant, Des Histoires et Des Arts ne pourra être tenu responsable en cas d'indisponibilité temporaire du site, de bugs, ou d'erreurs dans les contenus proposés. Nous ne garantissons pas l'absence d'interruptions de service ou de défauts techniques. Nous ne pourrons également être responsables des dommages indirects ou immatériels résultant de l’utilisation du site, comme la perte de données, de profits ou d'autres pertes financières. En cas de problème technique, notre responsabilité est limitée à la valeur du service souscrit.
9. Protection des données personnelles
La protection de vos données personnelles est importante pour nous. Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à la Loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
10. Résiliation
Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment en accédant à votre compte et en suivant la procédure de résiliation. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours, et aucun remboursement ne sera effectué pour les périodes déjà payées. Nous nous réservons également le droit de suspendre ou de résilier votre compte en cas de violation des présentes CGU, et ce, sans préavis et sans remboursement.
11. Modifications des CGU
Des Histoires et Des Arts se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur publication. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
12. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et si une solution amiable n’a pas pu être trouvée, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de Des Histoires et Des Arts, sauf disposition légale impérative contraire.
Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact disponible sur le site.
Mis à jour le 12 janvier 2026
